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L'office du Procureur Général

L'office du Procureur Général

Par Rolando Delagoza, C.M.

Procureur Général

N. B.: Le texte qui suit est celui qui accompagnait la présentation audio-visuelle faite avec le logiciel Powerpoint qui a permis de souligner, de façon très vivante les diverses fonctions du Procureur Général. Cette technologie de pointe permet une présentation combinant graphiques, vidéo, texte et son grâce à l'usage de l'ordinateur et du scanner. Chaque paragraphe de l'exposé avait un script décrivant la simulation, les images et les mouvements en près de 20 vues. Par exemple, pour montrer que le Procureur Général doit se rendre dans une douzaine de bureaux, une simulation, utilisant la magie des graphiques, fait apparaître un homme se déplaçant d'un bureau à l'autre. Ainsi, les membres de l'Assemblée entendaient, voyaient et faisaient l'expérience du travail concret du Procureur Général et pouvaient le comprendre comme faisant partie de l'administration de la Curie Générale.

Introduction: Comme personne ne l'ignore, le modeste office du Procureur Général consiste à être au service de toute la Famille Vincentienne. Je me limiterai à vous donner une brève présentation historique et quelques orientations générales, ainsi que des conseils sur la manière de bien préparer un cas de dispense.

I. L'office du Procureur Général

Le Procureur Général est un membre d'un Ordre religieux ou d'une Congrégation qui est chargé de traiter avec le Saint Siège des affaires de cet Ordre religieux ou Congrégation, dans l'intérêt de toute la communauté ou d'un de ses membres (par ex.: une province, une maison ou un membre individuel). L'obligation d'avoir un représentant du Supérieur Général à Rome existait déjà en 1814. La Congrégation des Évêques et des Religieux a décrété le 22 Août 1814 que toutes les Congrégations ou Ordres religieux masculins de Droit Pontifical devaient avoir un Procureur Général auprès du Saint Siège (voir Dizionario Ecclesiastico III, 346).

C'est le 5 Mars 1843 que la Congrégation de la Mission a officiellement nommé pour la première fois un “Procureur Général” en la personne du Père Simone Ugo (Circ. Sup. Gen. III, 31, 571). Avant 1843, 24 membres de la Congrégation ont fait ce travail sans en avoir le titre officiel. Parmi ceux ci: François Ducoudray qui a obtenu la bulle “Salvatoris Nostri” (12 Janvier 1633); Louis Lebreton qui obtint le rescrit permettant de fonder notre première maison à Rome (11 Juillet 1641); Thomas Berthe et Edme Jolly pour l'approbation des voeux par le Bref Papal “Ex Commissa Nobis” ( 22 Sept. 1655).

Vue n° 1: Il s'agit d'un plan donnant les grandes lignes du travail du Procureur Général. Les Filles de la Charité, la Congrégation de la Mission et les autres membres de la Famille Vincentienne lui soumettent toute affaire qui nécessite l'approbation du Saint Siège. Il examine les documents, écrit une recommandation, les soumet aux services respectifs et attend l'approbation ou le rejet. Les divers services du Vatican avec le nombre d'affaires traitées sont catalogués sur le côté de la vue n° 1.

Vue n° 2: Voici un plan plus détaillé des affaires traitées avec le Saint Siège montrant les contributions, les services du Vatican et le résultat attendu. Le service le plus important du Vatican dans lequel le Procureur Général est impliqué est la CIVCSVA, autrement dit la “Congrégation pour les Instituts de Vie Consacrée et les Sociétés de Vie Apostolique”. C'est le service qui s'occupe de la plupart des rescrits demandés par la Curie Générale et les Provinces.

Vue n° 3: Voici un graphique représentant la répartition des lettres envoyées et la répartition du temps du Procureur Général. Vous pouvez facilement voir que les deux services les plus importants pour nous sont la Secrétairerie d'État et la CIVCSVA.

II. Préparation des cas: quelques conseils

1. Introduction. Tandis que le Procureur Général est très désireux d'aider toutes les provinces à résoudre les cas importants, spécialement les cas de dispense AOO (ab omnibus oneribus), son succès en ce qui concerne ces demandes dépend, en grande partie, des Visiteurs. Voici quelques suggestions pour améliorer notre service.

2. Documentation. Elle comprend la lettre du demandeur, son curriculum vitae, le décret de suspense, les mandats, le témoignage du demandeur, le témoignage de deux personnes qui connaissent le demandeur, des rapports médicaux, les scrutins, l'avis du prêtre instructeur, l'avis de l'ordinaire, l'avis de l'Ordinaire du lieu et le certificat d'authenticité.

La documentation sera réputée complète aussi en fonction du contenu de chaque document particulier.

3.Des arguments solides

- De préférence venant du demandeur lui même, par exemple: il n'aurait pas du être ordonné.

- Venant des formateurs. Le corps professoral était divisé pour l'ordonner ou non.

- Rapports médicaux et psychiatriques.

- L'avis du prêtre instructeur et celui de l'Ordinaire (Supérieur Provincial) devront être formulés de telle sorte que la force et l'importance du cas soient évidents.

4.Une bonne présentation

- Pages numérotées et authentifiées par un notaire.

- Les documents écrits à la main doivent être transcrits à la machine ou à l'ordinateur.

- Les copies officielles des certificats de mariage, etc. doivent être lisibles.

5.Aide d'un expert

- Du groupe linguistique.

- De groupes non-C.M., par exemple de groupes diocésains ou religieux.

6.Rôle du Procureur Général

- Il étudie le cas et vérifie les documents pour s'assurer qu'ils sont complets,

- Il prépare un résumé et donne son opinion.

- Il prépare la lettre à transmettre.

- Il soumet les documents au Saint Siège.

- Il transmet la décision au demandeur par le Visiteur.

J'espère que tout le monde collaborera avec le Procureur Général de telle sorte que, en suivant les pas de saint Vincent, nous devenions tous des “serviteurs”, prêts à aider leurs confrères dans le besoin. Merci beaucoup et que Dieu vous bénisse tous.

(Traduction: Noël Kieken, C.M.)