Procès-Verbal de l'élection des députés pour l'Assemblée Générale. Modèle.

CPAG - 2004

PROCÈS-VERBAL DE L'ÉLECTION DES DÉPUTÉS POUR

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

(Modèle)

PROVINCE DE __________________________________________________

Date de l'élection du ou des Député(s)_________________________________

Nombre de missionnaires ayant la voix active dans la Province le jour de l'élection ______

La Province, conformément aux Constitutions (Art. 139) et Statuts (Art. 87) de la Congrégation de la Mission, ont élu comme Député(s) et Suppléant(s) pour l'Assemblée Générale les missionnaires suivants:

Député(s):

NOM et

Prénoms

Date de

naissance

Date de

Vocation

Suppléant(s):

NOM et

Prénoms

Date de

naissance

Date de

vocation

Le (les) Député(s) et le (les) Suppléant(s), légitimement élus, acceptent leur élection et déclarent leur volonté d'être présents à l'Assemblée Générale, qui commencera le 5 juillet 2004 à Rome Casa Maria Immacolata, Via Ezio N°28.

(Signatures du Visiteur, du Secrétaire de l'Assemblée et du (des) Député(s) et Suppléant(s).

Date du Procès-Verbal et Sceau